Conseil Municipal du 27 juin 2011




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Approbation de la convention habilitant le SIPPEREC à accompagner la commune dans la valorisation de ses actions de maîtrise de la demande d'énergie - Délibération
Enquête publique relative aux installations classées pour la protection de l'environnement portant sur la demande de la Société CRISTALIA en vue d'exploiter une centrale de production frigorifique au 5 rue Jules verne à Levallois - avis du Conseil Municipal - Délibération
MISE EN OEUVRE DE L'ENTRETIEN PROFESSIONNEL - Délibération
Modification de la liste des emplois communaux assortis d’une concession de logement - Délibération
ACCUEIL DES STAGIAIRES DANS LES SERVICES MUNICIPAUX - Délibération
Rapports 2010 du Délégataire du Service Public de stationnement de la Ville de Levallois - Société LEVAPARC - Délibération
convention de mise à disposition de moyens à titre gracieux entre la ville de levallois et l'association 'levallois culture' - Délibération
Principe de déclassement et vente d'emprises foncières sur les parcelles cadastrées section K n° 55 et K n° 138 sises 141-143 rue Anatole France et 140-142 rue Marius Aufan - Délibération
Programmes de prévention des déchets en Ile-de-France - Appel à candidature 2011 - Délibération
Réservation de trois berceaux au sein des structures petite enfance multi-accueils de la Ville - Convention avec La Poste - Délibération
Convention entre le département des Hauts-de-Seine et la ville de Levallois dans le cadre du dispositif P@ss 92 - Délibération
Vente d'un ensemble immobilier sis 119 rue Jules Guesde - Délibération
Travaux d’aménagement d'un parc de stationnement dans la ZAC Eiffel - Autorisation de lancement de la procédure et de signature des marchés - Demande de subventions - Délibération
Fixation de la participation aux dépenses de fonctionnement (frais de scolarité intercommunaux) des établissements d'enseignement privé sous contrat d'association des communes extérieures - Année scolaire 2011/2012 - Délibération
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'école Emilie Brandt - Année scolaire 2011/2012 - Délibération
Participation aux frais de scolarité des enfants levalloisiens fréquentant des écoles privées sous contrat d'association de Neuilly-sur-Seine - Année scolaire 2010/2011 - Délibération
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'école Sainte Marie - Année scolaire 2011/2012 - Délibération
Convention de mise à disposition de locaux entre la ville de Levallois et l'association 'Chinois pour tous' - Année scolaire 2011/2012 - Délibération
Compte rendu des décisions municipales prises dans le cadre des dispositions des articles L.2122.22 et L.2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délibération
Fixation de la participation aux frais de scolarité intercommunaux des écoles publiques - Année scolaire 2011/2012 - Délibération
Compte de gestion de l'exercice 2010 - Budget annexe assainissement - Délibération
FORUM DES METIERS D'ART ET DE LA CREATION - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL REGIONAL D'ILE-DE-FRANCE - Délibération
Principe de déclassement et de vente d’un terrain sis 8 rue Rivay - Délibération
Autorisation de déposer un permis de démolir pour l'école primaire Ferdinand Buisson sis 8 rue Rivay - Délibération
Compte de gestion de l'exercice 2010 - Budget principal - Délibération
Principe de déclassement et vente d'emprises foncières sur les parcelles cadastrées section K n° 55, K n° 138 et K n° 136 sises 140-142 rue Marius Aufan et d'un volume en surplomb d'une partie de la rue Marius Aufan - Délibération
Acquisition amiable à titre onéreux d'un droit d'occupation de l'aire de stationnement n° 1040 située dans le parking de l'Hôtel de Ville - Délibération
Budget supplémentaire de l'exercice 2011 - Budget annexe assainissement - Délibération
Modification de la garantie communale pour le financement d'une opération de construction de 15 logements sociaux par la SA d'HLM LOGIREP 22 rue Rivay à Levallois - Délibération
ZAC COLLANGE – Approbation de l’Avenant n°1 au Traité de Concession - Délibération
Résiliation amiable anticipée du bail emphytéotique portant sur des locaux sis 140 rue Marius Aufan (lots n° 1 et 2) - Délibération
Compte administratif de l'exercice 2010 - Budget annexe de l'assainissement - Délibération
Affectation du résultat - Budget annexe assainissement - Délibération
Organisation de l'opération Traverses 92 - Edition 2011 - Convention de partenariat avec l'Inspection Académique des Hauts-de-Seine - Délibération
Compte administratif de l'exercice 2010 - Budget principal - Délibération
Demande de subventions pour les travaux de la ZAC Eiffel - Délibération
Budget supplémentaire de l'exercice 2011 - Budget principal - Délibération
ZAC FRONT DE SEINE - Approbation de l’Avenant n°1 au Traité de Concession - Délibération
ZAC COLLANGE – Approbation du programme des équipements publics modifié - Délibération
Affectation du résultat - Budget principal - Délibération
ZAC Gustave EIFFEL- Modification du dossier de réalisation - Délibération
ZAC COLLANGE – Modification du dossier de réalisation - Délibération
ZAC FRONT DE SEINE - Modification du dossier de réalisation - Délibération
Création de postes saisonniers - Délibération
Transformation de postes - Délibération
Adhésion de la communauté d'agglomération Seine-Défense (Courbevoie, Puteaux) au Syndicat mixte des Hauts-de-seine pour l'élimination des ordures ménagères (Syelom) - modification du périmètre du Syelom - Délibération